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Forte mobilisation à l’ADF pour évoquer l’avenir des Départements en difficultés

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Installation ce jour du groupe de travail relatif aux difficultés financières des Départements que j’anime à l’Assemblée des Départements de France (ADF), à Paris. Cette problématique étant au cœur des préoccupations des collectivités départementales, la mobilisation était forte pour la première réunion de ce groupe de travail avec plus de 40 Départements représentés.

Dans le cadre du combat mené par le Lot-et-Garonne pour faire entendre la voix des Départements ruraux, le président de l’ADF, Dominique Bussereau, m’a confié la responsabilité de conduire ce groupe de travail.

En cette période de rentrée, j’avais donc convié mes homologues à une première rencontre, afin de réfléchir collectivement à l’indispensable refondation des relations entre l’Etat et les Départements et aux différentes solutions à mettre en œuvre pour renforcer la solidarité des territoires entre eux.


Je suis bien entendu revenu sur la situation particulière des Départements ruraux, soumis à des difficultés budgétaires structurelles du fait d’une hausse continue des dépenses sociales et d’une baisse des recettes. Les échanges ont majoritairement porté sur la question du financement des allocations de solidarité nationale (Allocation personnalisée d’autonomie, Revenu de solidarité active et Prestation de compensation du handicap).

La mise en place d’une péréquation horizontale, pour une meilleure répartition des ressources entre Départements riches et Départements pauvres, a été largement discutée entre les représentants des Départements à ce groupe de travail. Des simulations ont d’ores et déjà été débattues lors de cette réunion. Elles seront affinées et de nouveau discutées au cours de la prochaine rencontre du groupe de travail.

Je présenterai la conclusion de ces travaux pratiques, lors du congrès annuel de l’Assemblée des Départements de France auquel le Président de la République devrait être présent, du 18 au 20 octobre 2017 à Marseille. Par ailleurs, le rapport que je remettrai à l’issue de nos travaux devrait servir au travail d’élaboration du projet de loi de finances 2018, qui sera voté en fin d’année.

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