Lot et Garonne

Mes fonctions

En Commission


Chaque sénateur siège au sein dans l’une des 7 commissions permanentes. Elles ont en charge l’étude des textes législatifs, selon leur domaine de compétences, avant leur examen en séance publique.

Je suis membre du bureau (vice Président) de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, mise en place en février 2012. Issue de la scission de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, son champ de compétences s’articule autour de l’environnement, de l’eau, de l’aménagement du territoire et du développement rural, des infrastructures de transports et des recherches en matière de développement durable.

Pour en savoir plus cliquer ici.

Au sein de chaque commission, afin d’assurer l’information des sénateurs et de les assister dans leur mission de contrôle du gouvernement, des missions d’informations, commissions d’enquêtes et groupe de travail peuvent être crées, de façon temporaire.

J’ai été membre de la mission commune d’information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l’état et les entreprises de la suppression de la Taxe Professionnelle et de son remplacement par la Contribution économique territoriale, qui a rendu ses conclusions en juin 2012.

Pour en savoir plus, cliquer ici.

  Fort de l’expérience mise en place au Conseil départemental de Lot-et-Garonne, j’ai été membre du groupe de travail sur la « Présence médicale sur l’ensemble du territoire ».

Pour en savoir plus, cliquer ici.

  Je suis par ailleurs membre de la Mission commune d’information « Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l’Union européenne dans la gouvernance mondiale de l’Internet ».

Pour en savoir plus, cliquer ici.

Groupe d’étude


Chaque commission crée en son sein des groupes d’études afin d’approfondir certaines thématiques, et de jouer un rôle de « veille ».

  Ces groupes d’études se réunissent généralement à l’occasion d’auditions de professionnels extérieurs qui permettent aux Sénateurs d’enrichir leurs réflexions.

  Je suis :

  Co-Président de la sous-section « Fruits et légumes » du groupe d’étude économie agricole et alimentaire.

Vice-Président du groupe d’étude Communications électroniques et Poste Membre des groupes d’études Vigne et Vin, Gestion des déchets, Energie, Chasse et Pêche, Industrie

Pour en savoir plus, cliquer ici.

Groupe d’amitié


  Parce que le Sénat a aussi un rôle de veille, il a vocation à travailler sur les éventuelles bonnes pratiques des pays étrangers, à découvrir d’autres cultures et faire découvrir notre système, par le biais de groupes interparlementaires d’amitiés.

A ce titre, je suis membre du groupe d’amitié France-Chine, France-Andorre et du groupe d’amitié France-Europe du Nord.

  Pour en savoir plus, cliquer ici.

Les organismes extra-parlementaires :


  Les Sénateurs exercent une fonction de contrôle dans de nombreux organismes extra-parlementaire, en prenant part aux conseils d’administration.

  J’ai été désigné par le Sénat pour siéger au Conseil National du Numérique (membre titulaire).

Pour en savoir plus cliquer ici

Je suis membre de la Commission Supérieure du Service Public des Postes et Communications Electroniques (membre titulaire).

Pour en savoir plus cliquer ici

Depuis juin 2015, je suis Secrétaire Général de l’AVICCA (Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l’audiovisuel)

Pour en savoir plus cliquer ici

UA-55506347-1