Lot et Garonne

Visite du collège Didier Lamoulie de Miramont de Guyenne

Catégorie : Actualités, Actualités locale, Au conseil général

Ce matin, avec mes collègues Danielle Delhias et Pierre Costes, conseillers départementaux, j’ai visité le collège Didier Lamoulie de Miramont de Guyenne.

Accueillis par l’équipe de direction : Hélène Arsonneau-Sary, Principale – Benoit Burguière, principal adjoint et François Dupart, gestionnaire, nous avons rencontré les agents du Département affectés à cet établissement (à l’entretien, en cuisine et à la maintenance) afin d’échanger avec eux sur leurs conditions de travail, les problèmes rencontrés.

Nous avons ensuite visité les bâtiments, le gymnase, l’internat avant d’échanger avec l’équipe de direction, puis avec les enseignants qui ont pu exprimer leurs satisfactions mais aussi les difficultés rencontrées au quotidien dans le fonctionnement de l’établissement et nous présenter les améliorations souhaitées.


La matinée s’est achevée par le déjeuner pris en commun à la cantine. Félicitations à l’équipe de cuisine qui a adhéré à l’opération « du 47 dans nos assiettes » qui permet, chaque jour, aux élèves de bénéficier de repas équilibrés et de qualités à base de produits de notre département.

Merci à Mme Arsonneau-Sary et à son équipe pour son accueil.

Réunion du Comité des finances locales à Paris

Catégorie : Actualité, Actualités locale, Billets

J’ai participé hier à la réunion du comité des finances locales à l’Assemblée nationale, aux côtés de Josette Borel-Lincertin, Présidente du Conseil départemental de Guadeloupe, dont je suis le suppléant au sein de cette instance.

Le comité des finances locales a pour objet de représenter les collectivités territoriales auprès de l’État pour toutes les questions relatives aux finances locales.

Créé par une loi du 3 janvier 1979, il est composé de 32 élus (et leurs 32 suppléants) issus du Parlement français et des collectivités territoriales, ainsi que de 11 représentants de l’État (et leurs 11 suppléants). Son président actuel est André Laignel.

Il a pour mission :

– de déterminer la répartition des dotations et subventions de l’État aux collectivités, en particulier la dotation globale de fonctionnement (DGF)
– de donner un avis sur les décrets, voire sur les projets de loi relatifs aux finances locales.
– de débattre sur des sujets relatifs aux finances locales

Une instance importante dans le combat que nous menons pour défendre les départements en difficultés.

Forte mobilisation à l’ADF pour évoquer l’avenir des Départements en difficultés

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Installation ce jour du groupe de travail relatif aux difficultés financières des Départements que j’anime à l’Assemblée des Départements de France (ADF), à Paris. Cette problématique étant au cœur des préoccupations des collectivités départementales, la mobilisation était forte pour la première réunion de ce groupe de travail avec plus de 40 Départements représentés.

Dans le cadre du combat mené par le Lot-et-Garonne pour faire entendre la voix des Départements ruraux, le président de l’ADF, Dominique Bussereau, m’a confié la responsabilité de conduire ce groupe de travail.

En cette période de rentrée, j’avais donc convié mes homologues à une première rencontre, afin de réfléchir collectivement à l’indispensable refondation des relations entre l’Etat et les Départements et aux différentes solutions à mettre en œuvre pour renforcer la solidarité des territoires entre eux.


Je suis bien entendu revenu sur la situation particulière des Départements ruraux, soumis à des difficultés budgétaires structurelles du fait d’une hausse continue des dépenses sociales et d’une baisse des recettes. Les échanges ont majoritairement porté sur la question du financement des allocations de solidarité nationale (Allocation personnalisée d’autonomie, Revenu de solidarité active et Prestation de compensation du handicap).

La mise en place d’une péréquation horizontale, pour une meilleure répartition des ressources entre Départements riches et Départements pauvres, a été largement discutée entre les représentants des Départements à ce groupe de travail. Des simulations ont d’ores et déjà été débattues lors de cette réunion. Elles seront affinées et de nouveau discutées au cours de la prochaine rencontre du groupe de travail.

Je présenterai la conclusion de ces travaux pratiques, lors du congrès annuel de l’Assemblée des Départements de France auquel le Président de la République devrait être présent, du 18 au 20 octobre 2017 à Marseille. Par ailleurs, le rapport que je remettrai à l’issue de nos travaux devrait servir au travail d’élaboration du projet de loi de finances 2018, qui sera voté en fin d’année.

Salon national RURALITIC à Aurillac : Le Lot-et-Garonne reçoit le prix Smart Département 2017

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J’ai reçu, au nom du Département, le prix « Smart Département 2017 » du salon RURALITIC, qui se tient actuellement à Aurillac, pour la création du Campus numérique 47.

Evènement de référence au plan national, le salon RURALITIC est le rendez-vous des territoires ruraux autour des Technologies de l’information et la communication. Cette année, le Lot-et-Garonne était à l’honneur puisqu’une table ronde dédiée aux actions menées dans le département était organisée.

 
  J’intervenais à Ruralitic pour présenter le Campus numérique 47. Guillaume Maison, président du cluster numérique Inoo, créé à l’initiative du Département et de la Chambre de Commerce et d’Industrie, et Yannick Audebert, président de Fishing Friendly, start-up incubée au sein d’Inoo (www.fishing-friendly.com – site dédié à la pratique de la pêche), participaient également à cette table ronde, afin de présenter leur projet et témoigner de la dynamique départementale…

Ce prix Smart Département 2017 vient ainsi récompenser les efforts du Département, qui a su fédérer tous les acteurs publics et privés, afin de faire du Lot-et-Garonne un territoire innovant dans le domaine du numérique !

Salon national RURALITIC à Aurillac : les initiatives numériques lot-et-garonnaises à l’honneur !

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Invité à témoigner de l’expérience lot-et-garonnaise en matière de numérique, j’interviendrai au salon national RURALITIC à Aurillac (15) mardi 29 août au matin lors d’une table-ronde.

Accompagné de Guillaume Maison, qui présentera le cluster numérique Inoo, je ferai une présentation du Campus numérique 47 et plus généralement des actions de terrain conduites en Lot-et-Garonne dans le domaine du numérique, en détaillant la dynamique départementale autour des métiers et services numériques entre opérateurs publics et privés.

Avec plus de 600 intervenants et quelque 85 Départements représentés, RURALITIC est le rendez-vous des territoires ruraux et numériques. En effet, ce salon, dont la 12e édition se tient du 28 au 30 août au Centre des Congrès d’Aurillac, a pour ambition d’aider les élus locaux à s’approprier le numérique pour le mettre au service du territoire et de ses habitants.

Ce déplacement dans le Cantal sera également l’occasion de rencontrer mon homologue, Bruno Faure, pour évoquer les difficultés que rencontrent les départements ruraux.

Hommage aux résistants du pays Duraquois

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De Saint-Géraud au Rayet, en passant par Baleyssagues et Duras, les anciens combattants du pays de Duras, sous l’égide du comité marmandais de l’ANACR 47, organise une cérémonie commémorative, chaque année le 15 août, pour honorer 4 jeunes résistants dénoncés aux allemands, mais aussi pour rendre hommage à tous les hommes et les femmes qui se sont levés et ont lutté contre la présence allemande en rejoignant la Résistance, dès 1941 pour certains d’entre eux, que ce soit au sein des groupes Francs-tireurs et partisans (FTP) ou du réseau de l’Armée Secrète « Hilaire Burckmaster ».

Fête du Vin de Duras

Catégorie : Actualités locale

C’est en 1937 que le vignoble Côtes de Duras a obtenu l’appellation d’origine contrôlée de ses vins, l’une des premières de France.

Dimanche 13 août, l’association Saint Vincent organisait la fête du vin pour célébrer ces 80 ans de l’appellation.


Match de rugby Agen-Langon, salon des vins au château, animation musicale avec le groupe Rockbox, intronisation de personnalités par le Maréchalat des Côtes de Duras, animations pour les enfants, envol de montgolfières, concerts musicaux dans le village, projection du mapping à la tombée de nuit, suivie d’un feu d’artifice.

La balade en montgolfière : une expérience inédite pour moi pour admirer nos paysages en prenant de la hauteur.

 

Lancement de la Conférence nationale des Territoires

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Invité à participer à l’installation ce jour au Sénat de la Conférence nationale des Territoires, je note avec satisfaction que le Président de la République a tenu un discours conforme à celui qu’il avait tenu lors de notre échange le 6 juillet dernier, date à laquelle je l’ai rencontré à l’Elysée avec le comité exécutif restreint de l’Assemblée des Départements de France.

Conscient de la fracture territoriale qui se creuse un peu plus chaque jour dans notre pays, entre des territoires riches et des territoires plus fragiles, Emmanuel Macron a eu des propos rassurants pour sortir de cette ornière. En affirmant clairement qu’il ne fallait « pas craindre de donner plus à ceux qui ont moins », le Chef de l’Etat a clairement annoncé une « péréquation horizontale », c’est-à-dire une meilleure répartition des ressources entre Départements riches et Départements pauvres.

Concernant notamment le financement du Revenu de solidarité active (RSA), qui a atteint ses limites, Emmanuel Macron a clairement exposé les deux solutions pressenties à ce jour :
  • soit la recentralisation pure et simple de cette allocation (solution qui retient la préférence du Président de la République)

  • soit une meilleure compensation de son financement avec la mise en place d’une forte péréquation horizontale entre Départements.

Réponse au communiqué du président de l’UNPI47 publié dans les colonnes du journal Sud-Ouest le 11 juillet 2017

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Les propos du président de l’UNPI47, au-delà même de leur caractère outrancier et irrévérencieux, comportent beaucoup de contrevérités. Quelques éléments factuels suffisent à mettre en évidence les biais d’une argumentation démagogique et populiste :

Non monsieur, la part départementale de la Taxe Foncières sur les Propriétés Bâties (TFPB) n’a pas augmenté depuis 2009 en Lot-et-Garonne ! Laisser entendre le contraire est pur mensonge.

Non monsieur, la gestion de la collectivité n’est pas en cause. Le problème est structurel et concerne tous les Départements ruraux. Notre gestion est saluée par tous les organismes sérieux et indépendants. N’auriez-vous donc pas lu les avis unanimes de la Chambre régionale des comptes, de l’Institut Ifrap ou encore de Contribuables associés ?

Non monsieur, il n’y a pas toujours d’autre possibilité que de recourir au levier fiscal, surtout lorsque que l’augmentation est imposée par la Chambre régionale des comptes, que celle-ci intervient après une économie de fonctionnement supplémentaire de 6,4 millions d’euros (au détriment notamment des acteurs associatifs et économiques du territoire), que 80% des dépenses de fonctionnement sont des dépenses obligatoires prescrites par l’Etat et que ce même Etat a vis-à-vis du Département une dette cumulée depuis 2008 qui s’élève à 416,6 millions d’euros, soit l’équivalent d’un budget annuel !

Non monsieur, résister et porter le fer dans la plaie au plan national n’aura pas été inutile ! Le sujet de l’avenir des Départements ruraux est désormais sur la place publique et je ne saurais faire pour ma part de procès d’intention au nouveau Président de la République lorsqu’il affiche l’objectif de « réparer les fractures du pays ». J’ai décidé de le prendre au mot, d’être combatif et de placer le Département de Lot-et-Garonne dans une dynamique visant à sortir durablement de cette situation intenable qui met en difficulté tous les Départements ruraux de France !

Non monsieur, placer le Département sous la tutelle de l’Etat n’aurait pas été une solution. Cette option aurait même produit le contraire de l’effet attendu. Faire cela, c’était condamner à mort tous les acteurs du territoire que notre collectivité soutient.

Alors, disons-le honnêtement, il y a un problème de justice fiscale dans notre pays, de répartition des richesses et de redistribution notamment entre départements riches et départements ruraux. C’est tout le sens de notre combat !

Je ne vous ferai pas l’affront, pour ma part, de laisser entendre que vous méconnaissez tous ces éléments, au risque de vous faire passer pour incompétent.

Alors, oui, cela suffit ! Cela suffit de se laisser aller à des envolées populistes qui ne visent qu’à opposer les uns aux autres et à creuser les fractures territoriales de notre pays. Un nouveau quinquennat s’ouvre, notre pays a de grands défis à relever, l’avenir des Départements ruraux est en jeu… alors, l’heure n’est pas à la démagogie mais à la mobilisation et à l’unité.

Rencontre avec Emmanuel Macron à L’Elysée – Une qualité de dialogue et des perspectives de bon augure pour la suite

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Je faisais partie ce jeudi du comité exécutif restreint de l’Assemblée des Départements de France qui a rencontré le Président de la République pour échanger sur les difficultés budgétaires structurelles des Conseils départementaux.


J’ai exposé la problématique du Département de Lot-et-Garonne et fait valoir la spécificité des territoires ruraux, en rappelant que la très insuffisante compensation par l’Etat des allocations de portée nationale empêchait désormais la collectivité départementale d’exercer pleinement ses missions de solidarité humaine et territoriale, l’obligeait à augmenter sa fiscalité, à réduire ses politiques publiques et son investissement.

J’ai insisté sur la nécessité de trouver des solutions concrètes et sur le fait que l’Etat doive prendre ses responsabilités, en tenant compte de la fracture qui s’aggrave dans notre pays entre, d’un côté, des territoires en expansion qui bénéficient pleinement des bienfaits de l’économie mondialisée et, de l’autre, des territoires principalement ruraux engagés dans des trajectoires d’appauvrissement, en proie à un sentiment d’abandon et de déclassement.

J’ai apprécié la qualité de l’échange, franc et direct, et je note plusieurs orientations du Président de la République qui sont de bon augure pour la suite :
  • La mise en œuvre de mesures spécifiques pour les Départements ruraux ;
  • La volonté de ne pas engager de nouvelle réforme territoriale d’envergure ;
  • La prise en considération de l’urgence à trouver une solution pérenne de financement des allocations individuelles de solidarité, notamment du RSA, qui contraint les départements à financer la solidarité nationale en s’appuyant sur la fiscalité locale, accroissant ainsi l’iniquité entre les départements et faisant reposer la solidarité pour les plus en difficulté sur les moins favorisés ;
  • La volonté de recentraliser le RSA, tout en accompagnant le dispositif d’une péréquation horizontale véritablement redistributive entre Départements riches et Départements pauvres ;
  • L’engagement de s’attaquer en parallèle à la question de l’efficience de l’ensemble des dispositifs d’insertion sociale et professionnelle, en abordant la question globalement et en associant tous les acteurs de l’emploi sur les territoires ;
  • La présentation des « Conférences des territoires » comme devant fixer une méthode déclinée en ateliers de travail pour apporter des réponses concrètes en phase avec les territoires ;
  • Le soutien de l’Etat sur les grands projets d’investissement structurants dans les départements, notamment en matière de routes et de très haut débit ;
  • La volonté de favoriser l’innovation et l’expérimentation venant des territoires.

Ces perspectives allant dans le sens de ma proposition d’expérimenter en Lot-et-Garonne un nouveau contrat de confiance entre l’Etat et le Département sont de nature à nous laisser espérer une issue positive au combat que nous avons engagé pour les Départementaux ruraux, pour le Lot-et-Garonne et pour les Lot-et-Garonnais.

Plus que jamais, je suis mobilisé dans ce combat pour lequel je vais jouer un rôle au plan national en tant que responsable du groupe de travail relatif aux difficultés financières des Départements ruraux, au sein de l’Assemblée des Départements de France.

 
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